Conditions Générales
Bienvenue sur CODE HORIZON !
Ces conditions générales décrivent les règles et règlements pour l'utilisation du site internet de Code Horizon, situé à l'adresse https://www.codehorizon.fr.
En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Si vous n'êtes pas d'accord avec toutes les conditions énoncées sur cette page, veuillez ne pas continuer à utiliser le site CODE HORIZON
Cookies :
Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à CODE HORIZON, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Ils sont attribués de manière unique à chaque utilisateur et ne peuvent être lus que par le serveur qui les a émis.
Nous utilisons les cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'améliorer le fonctionnement du site. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Cependant, certains cookies nécessaires au fonctionnement de notre site ne nécessitent pas votre consentement. Notez qu'en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers utilisés dans certains services intégrés (par exemple, des lecteurs vidéo).
License :
Sauf indication contraire, Code Horizon et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus du site CODE HORIZON. Tous droits réservés. Vous pouvez accéder au contenu de ce site pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.
Vous ne devez pas :
Copier ou republier le contenu de CODE HORIZON ;
Vendre, louer ou sous-licencier le contenu de CODE HORIZON ;
Reproduire, dupliquer ou copier du contenu de CODE HORIZON ;
Redistribuer le contenu de CODE HORIZON.
Commentaires :
Certaines parties du site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions ou des informations. Code Horizon ne modère pas les commentaires avant leur publication. Ces derniers reflètent uniquement l’opinion de leurs auteurs et non celles de Code Horizon, ses agents ou ses affiliés.
Code Horizon se réserve le droit de surveiller et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant, ou contraire à ces conditions.
Vous garantissez que :
Vous êtes autorisé à publier les commentaires sur notre site.
Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle.
Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant ou illégal.
Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des activités commerciales ou illégales.
En publiant des commentaires, vous accordez à Code Horizon une licence non exclusive pour les utiliser, les reproduire, les éditer et les autoriser sous toutes les formes..
Liens vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent établir un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :
Agences gouvernementales ;
Moteurs de recherche ;
Organismes de presse ;
Répertoires en ligne, sous réserve qu’ils lient également les sites d'autres entreprises inscrites.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d'accueil ou des informations tant que :
Le lien n'est pas trompeur ;
Le lien ne laisse pas entendre un parrainage ou une approbation de la part de Code Horizon ;
Le lien s'intègre dans le contexte du site de l'organisation.
Responsabilité du contenu :
Nous ne sommes pas responsables des contenus affichés sur des sites tiers qui créent des liens vers le nôtre. Vous acceptez de nous protéger contre toutes réclamations liées à ces contenus tiers. Aucun lien ne doit apparaître sur un site web pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou violant les droits d’un tiers.
Sécurité des informations :
Nous sécurisons les données que vous nous fournissez sur des serveurs protégés contre tout accès non autorisé. Bien que nous maintenions des mesures rigoureuses, aucune transmission de données sur Internet ne peut être totalement sécurisée.
Conformité au RGPD :
Si vous êtes résident de l'Union européenne, vos données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Cela signifie que :
Nous ne collectons que les données nécessaires au fonctionnement du site.
Vous disposez de droits spécifiques, tels que l'accès, la rectification, l'effacement ou la portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant via contact@codehorizon.fr.
Limitation de responsabilité :
Dans les limites permises par la loi, Code Horizon exclut toute responsabilité liée à l’utilisation du site, y compris les pertes ou dommages de toute nature. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne limite ou n'exclut :
La responsabilité en cas de décès ou de blessures corporelles causées par négligence ;
Toute responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la loi applicable.
Modification des Conditions :
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. En continuant à utiliser notre site après une modification, vous acceptez les conditions mises à jour.
Pour toute question, contactez-nous à contact@codehorizon.fr.
Services
Développement web, applications mobiles et automatisation.
© 2025. All rights reserved.

